Commune de Cerny
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Les délibérations du Conseil d'administration

Accueil / Vie municipale / Le Centre Communal d'Action Sociale / Les délibérations du Conseil d'administration

Délibérations du 11 avril 2025

file_download2025-II-1-7.1 Compte administratif 2024.pdf (PDF - 423.55 kB)

file_download2025-II-2-7.1 Compte de gestion 2024.pdf (PDF - 373.29 kB)

file_download2025-II-3-7.1 Budget primitif 2025.pdf (PDF - 384.52 kB)

file_download2025-II-4-7.1 Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé - année 2025.pdf (PDF - 442.53 kB)

Délibérations du 28 mars 2025

file_download2025-I-1-8.2 Remboursement de frais.pdf (PDF - 384.61 kB)

file_download2025-I-3 -7.1 Débat d_orientations budgétaires.pdf (PDF - 264.04 kB)

Délibérations du 11 avril 2024

file_download2024-III-1 -7.1 Compte de gestion 2023.pdf (PDF - 430.5 kB)

file_download2024-III-2 -7.1 Compte administratif 2023.pdf (PDF - 459.95 kB)

file_download2024-III-3 -7.1 Budget primitif 2024.pdf (PDF - 353.67 kB)

file_download2024-III-4 -7.5 Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé - année 2024.pdf (PDF - 445.55 kB)

file_download2024-III-5 - 8.2 Secours Famille MALETTE.pdf (PDF - 381.4 kB)

Délibérations du 29 mars 2024

file_download2024-II-1 -7.1 Débat d_orientations budgétaires.pdf (PDF - 293.49 kB)

Délibérations du 22 février 2024

file_download2024-I-1 - 7.1 Admission en non valeur d_un produit irrécouvrable.pdf (PDF - 324.71 kB)

file_download2024-I-2 -9.1 Accueil de jeunes étudiants en médecine Convention d_hébergement.pdf (PDF - 278.05 kB)

file_download2024-I-3-7.1 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations.pdf (PDF - 1008 kB)

Délibérations du 22 décembre 2023

file_download2023-IV-1 -7.1 BP 2023 Décision modificative N°1.pdf (PDF - 398.9 kB)

file_download2023-IV-2 -7.1 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024.pdf (PDF - 592.57 kB)

file_download2023-IV-3 -7.1 Adoption du Règlement budgétaire et financier.pdf (PDF - 200.27 kB)

file_downloadRèglement budgétaire et financier.pdf (PDF - 872.77 kB)

file_download2023-IV-4- 8.2 Remboursement de frais.pdf (PDF - 198.9 kB)

Délibérations du 14 avril 2023

file_download2023-II-1 -7.1 Admissions en non-valeurs.pdf (PDF - 298.18 kB)

file_download2023-II-2 - 7.1 Compte de gestion 2022.pdf (PDF - 426.28 kB)

file_download2023-II-3-7.1 Compte administratif 2022.pdf (PDF - 450.23 kB)

file_download2023-II-4 - 7.1 Budget primitif 2023.pdf (PDF - 369.35 kB)

file_download2023-II-5 -7.5 Subventions de fonctionnemnt aux associations et autres organismes de droit privé - année 2023.pdf (PDF - 412.28 kB)

Délibérations du 7 avril 2023

file_download2023-I-1 -5.1 Election du vice-président du CA .pdf (PDF - 430.96 kB)

file_download2023-I-2 - 7.1 Débat d_orientations budgétaires.pdf (PDF - 246.37 kB)

Délibération du 16 décembre 2022

file_download2022-V-1- 8.2 Avenant à la décision tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental Essonne téléassistance .pdf (PDF - 422.61 kB)

Délibération du 16 septembre 2022

file_download2022-IV-1 -7.1 Repas mensuel des personnes âgées Montant de la participation.pdf (PDF - 362.28 kB)


Contacts

Commune de Cerny

8 rue Degommier

91590 Cerny - FRANCE

+33 1 69 23 11 11

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